Obligations de diligence envers la clientèle (CDD)
Les contrôles qu'une entreprise réglementée effectue pour identifier un client et évaluer son risque.
Les obligations de diligence envers la clientèle (en anglais customer due diligence, CDD ; dans l'UE, on parle de mesures de vigilance) sont au cœur du KYC. Avant d'entrer en relation d'affaires, une entreprise réglementée identifie le client, vérifie son identité, identifie l'éventuel ayant droit économique, comprend le but de la relation et en évalue le risque. Pendant toute la durée de la relation, elle tient ces informations à jour.
Les niveaux de diligence
- Diligence simplifiée : des contrôles allégés lorsque le risque est manifestement faible.
- Diligence standard : le cas par défaut.
- Diligence renforcée : des contrôles supplémentaires pour les clients à risque élevé, par exemple les personnes politiquement exposées ou les structures complexes.
La place de la vérification d'identité
La vérification d'identité à distance couvre les étapes d'identification et de vérification : contrôler qu'un document est authentique, rattacher la personne à ce document et conserver une trace de la manière dont cela a été fait. L'évaluation des risques et la surveillance sont des étapes distinctes qui s'appuient sur elle.
Parlons-en
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